La blockchain peut renforcer la fiabilité des preuves numériques en permettant notamment de vérifier l’intégrité et l’existence d’un document à une date donnée. Mais peut-elle pour autant remplacer un système d’archivage électronique (SAE) ? Ces deux technologies répondent à des besoins distincts et peuvent, dans certains cas, être utilisées de manière complémentaire.
1. Quel rôle joue la blockchain dans l’archivage électronique ?
La blockchain est un registre distribué permettant d’enregistrer des informations de manière chronologique et sécurisée. Dans le domaine documentaire, elle peut notamment être utilisée pour enregistrer l’empreinte numérique d’un document, aussi appelée hash.
Cette empreinte est calculée à partir du contenu du fichier. Toute modification du document entraîne une modification de son empreinte. La comparaison avec l’empreinte enregistrée dans la blockchain permet ainsi de détecter une éventuelle altération. La blockchain peut donc apporter un élément de preuve supplémentaire concernant l’intégrité et l’existence d’un document à un instant donné.
2. Comment blockchain et SAE peuvent-ils être associés ?
Le SAE et la blockchain interviennent à des étapes différentes du cycle de vie documentaire. Le SAE assure la conservation du document et de ses éléments de preuve dans le temps. Il permet notamment de gérer les métadonnées, les droits d’accès, la traçabilité des opérations, les durées de conservation et la pérennité des archives. La blockchain peut compléter ce dispositif en enregistrant l’empreinte du document. Elle constitue alors un point de vérification externe permettant de comparer l’empreinte du document conservé dans le SAE avec celle enregistrée à une date donnée.
Cette architecture permet de conserver le document dans le SAE tout en utilisant la blockchain comme une couche complémentaire de preuve. La blockchain renforce ainsi certains mécanismes de preuve sans se substituer au système d’archivage.
3. La blockchain garantit-elle la valeur probante d’un document ?
L’enregistrement d’un document ou de son empreinte dans une blockchain ne suffit pas, à lui seul, à établir sa valeur probante. La blockchain permet principalement de vérifier qu’une donnée correspond à celle qui a été enregistrée à un moment donné. Elle ne garantit pas que cette donnée était exacte, authentique ou fiable avant son inscription dans le registre. Cette distinction est fondamentale : la blockchain garantit l’intégrité de la trace enregistrée, mais pas nécessairement l’authenticité de l’information à l’origine.
La valeur d’un élément de preuve blockchain dépend donc du processus dans lequel il est utilisé et des garanties apportées en amont. Elle doit être appréciée avec l’ensemble des éléments permettant d’établir l’origine et la fiabilité du document.
4. Dans quels cas la blockchain peut-elle être utile ?
La blockchain peut présenter un intérêt lorsque l’organisation doit pouvoir démontrer l’existence, l’antériorité ou l’intégrité d’un document. Elle peut notamment compléter un SAE pour des documents présentant un enjeu probatoire important, comme certains contrats, créations intellectuelles ou documents réglementaires. Pour les besoins courants d’archivage, les mécanismes propres au SAE peuvent en revanche répondre aux exigences de conservation et de traçabilité sans nécessiter le recours à une blockchain. L’utilisation de cette technologie doit donc être appréciée en fonction du niveau de preuve recherché et du contexte documentaire.
5. La blockchain est-elle reconnue comme élément de preuve ?
La blockchain trouve progressivement sa place dans les contentieux portant sur des documents et créations numériques. Dans une décision rendue le 20 mars 2025, le Tribunal judiciaire de Marseille a notamment pris en compte des constats d’horodatage blockchain dans une affaire relative à des droits d’auteur. Les éléments produits ont contribué à établir l’existence de créations à une date déterminée. Cette décision illustre l’intérêt de la blockchain pour documenter l’antériorité d’une information ou d’un fichier. Elle ne signifie toutefois pas qu’un enregistrement blockchain bénéficie automatiquement d’une valeur probante supérieure à celle des autres moyens de preuve.
FAQ
Un SAE peut-il fonctionner sans blockchain ?
Un SAE dispose de ses propres mécanismes permettant d’assurer la conservation, l’intégrité et la traçabilité des documents. L’utilisation d’une blockchain constitue une possibilité complémentaire, et non une condition nécessaire au fonctionnement d’un SAE.
La blockchain permet-elle de prouver l’antériorité d’un document ?
Elle peut contribuer à établir qu’une empreinte ou une information existait à une date déterminée. La portée de cette preuve dépend toutefois du dispositif utilisé et des éléments permettant de rattacher cette empreinte au document concerné.
Pourquoi conserver le document dans un SAE plutôt que dans la blockchain ?
Le SAE est conçu pour assurer la conservation des documents dans le temps : gestion des durées, métadonnées, accès, traçabilité, pérennité et restitution. La blockchain peut compléter ces fonctions en fournissant un mécanisme d’ancrage externe.