MOOC Archivage Electronique Assurance
Les documents de toutes les organisations sont soumis à des obligations de conservation. Cependant dans certains secteurs d’activité des contraintes additionnelles sont imposées.
Le secteur de l’assurance est principalement régulé par le Code des Assurances et par l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution).
Les spécificités de l'assurance
Découvrez dans ce module, les spécificités du secteur de l’assurance et pourquoi l’archivage électronique est essentiel pour ce secteur.
Ce module se déroule en trois grands axes :
- La gouvernance d’entreprise (solvabilité II) et son rôle
- Les documents supplémentaires soumis à des obligations de conservation et leurs durées associés.
les contrats d’assurances et leurs durées de prescription, les pistes d’audit, les listes relatives aux sinistres etc. - Comment un SAE (Système d’Archivage Electronique) permet de répondre aux exigences du secteur de l’assurance.
Si vous souhaitez en savoir plus sur les Système d’Archivage Electronique (SAE), sur le cadre légal et normatif soumis à toutes les organisations (privées comme publiques), nous vous invitons à suivre en complément le MOOC Système d’Archivage Electronique.